Le cabinet accompagne les particuliers et les professionnels de la filière équine dans les problématiques juridiques liées aux équidés et aux activités équestres.

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Il propose notamment aux structures équestres un accompagnement juridique adapté aux spécificités de leur activité, à chaque étape de leur développement. 

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De la création de la structure à son exploitation quotidienne, le cabinet intervient tant sur les questions liées aux installations et aux projets d’aménagement que sur les problématiques juridiques susceptibles de se présenter dans le cadre de leur activité.

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La complémentarité de ses compétences en droit équin et en droit de l’urbanisme lui permet d’appréhender les enjeux propres aux structures équestres dans leur ensemble et de les accompagner dans la sécurisation de leurs projets et de leur activité.

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Le cabinet intervient également auprès des particuliers et des professionnels dans le cadre des relations contractuelles liées aux équidés, des questions de responsabilité et des litiges pouvant survenir dans le cadre des activités équestres. Il assure l’assistance et la représentation de ses clients dans le cadre des procédures contentieuses.

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Le cabinet intervient dans les domaines suivants :

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• Structures équestres et urbanisme : accompagnement des structures équestres dans leurs projets de création, de construction et d’aménagement, ainsi que dans les démarches liées à la réglementation de l’urbanisme applicable à leurs installations.

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• Vente et acquisition d’équidés : contrats de vente, litiges relatifs aux ventes ? vices cachés et vices rédhibitoires ;

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• Responsabilité : accidents impliquant un équidé, dommages causés par un équidé et recherche des responsabilités ;

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• Contrats de pension et de prise en charge : relations contractuelles entre propriétaires, détenteurs et structures équestres ;

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• Activités sportives et équestres : responsabilité liée à la pratique de l’équitation, aux activités et compétitions équestres ;

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• Élevage et reproduction : relations contractuelles liées à l’élevage et à la reproduction des équidés ;

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• Relations contractuelles : contrats et litiges intéressant les acteurs de la filière équine ;

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• Assurances et indemnisation : litiges relatifs à la couverture assurantielle et à l’indemnisation des préjudices.